Mentions Légales

Association SAUVABUS – www.sauvabus.com

Dernière mise à jour : 27/11/2025

1. Éditeur du site

Le site www.sauvabus.com

est édité par :

Association SAUVABUS
Association loi 1901 déclarée
Adresse : 6 rue de la Fontaine – 19170 Tarnac, France
Email : contact@sauvabus.com


Numéro RNA : W771002525

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :
Cédric N., au nom de l’association SAUVABUS.

Contact : contact@sauvabus.com

3. Développement & Design du site

Le développement, le design, la conception graphique et les éléments visuels du site ont été réalisés par : Cédric N.

4. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site : https://www.hostinger.com

Hostinger assure l’infrastructure technique et un niveau de sécurité conforme aux normes européennes.

5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site :

  • textes

  • images

  • photos

  • vidéos

  • logos

  • graphismes

  • documents

  • produits de la boutique

sont la propriété exclusive de l’association SAUVABUS, sauf indication contraire.

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.
(Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle – articles L122-4 et suivants)

6. Services fournis

Le site présente :

  • les activités de l’association SAUVABUS

  • l’historique et la restauration des véhicules

  • les événements et animations

  • la boutique en ligne

  • les actualités associatives

Les informations peuvent évoluer et ne sont pas contractuelles.

7. Conditions d’utilisation

En utilisant ce site, vous acceptez pleinement les présentes mentions légales.

L’utilisateur s’engage notamment à ne pas :

  • perturber le bon fonctionnement du site

  • exploiter les contenus sans autorisation

  • tenter d’accéder à des zones protégées

8. Données personnelles – RGPD

Le traitement des données est conforme :

  • au RGPD (Règlement UE 2016/679)

  • à la Loi Informatique et Libertés modifiée

La Politique de Confidentialité détaillée est disponible ici :
👉 Politique de Confidentialité – RGPD

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10. Liens externes

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11. Disponibilité du site

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  • de problèmes techniques indépendants de sa volonté

13. Contact

Pour toute question concernant le site, les mentions légales ou la confidentialité :
📧 contact@sauvabus.com