Mentions Légales
Association SAUVABUS – www.sauvabus.com
Dernière mise à jour : 27/11/2025
1. Éditeur du site
Le site www.sauvabus.com
est édité par :
Association SAUVABUS
Association loi 1901 déclarée
Adresse : 6 rue de la Fontaine – 19170 Tarnac, France
Email : contact@sauvabus.com
Numéro RNA : W771002525
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Cédric N., au nom de l’association SAUVABUS.
Contact : contact@sauvabus.com
3. Développement & Design du site
Le développement, le design, la conception graphique et les éléments visuels du site ont été réalisés par : Cédric N.
4. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site : https://www.hostinger.com
Hostinger assure l’infrastructure technique et un niveau de sécurité conforme aux normes européennes.
5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site :
textes
images
photos
vidéos
logos
graphismes
documents
produits de la boutique
sont la propriété exclusive de l’association SAUVABUS, sauf indication contraire.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.
(Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle – articles L122-4 et suivants)
6. Services fournis
Le site présente :
les activités de l’association SAUVABUS
l’historique et la restauration des véhicules
les événements et animations
la boutique en ligne
les actualités associatives
Les informations peuvent évoluer et ne sont pas contractuelles.
7. Conditions d’utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez pleinement les présentes mentions légales.
L’utilisateur s’engage notamment à ne pas :
perturber le bon fonctionnement du site
exploiter les contenus sans autorisation
tenter d’accéder à des zones protégées
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Le traitement des données est conforme :
au RGPD (Règlement UE 2016/679)
à la Loi Informatique et Libertés modifiée
La Politique de Confidentialité détaillée est disponible ici :
👉 Politique de Confidentialité – RGPD
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11. Disponibilité du site
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13. Contact
Pour toute question concernant le site, les mentions légales ou la confidentialité :
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